Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTOR'AL
FAPAC TIVADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97699615
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017

Présentation de la marque PASTOR'AL

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) FAPAC TIVADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTOR'AL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAPAC TIVADIS domicilié(e) ROUTE DE MONTMARAULT, ZONE INDUSTRIELLE LA VERRERIE,03210 SOUVIGNY (dossier no 2349817) - 03210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 523 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349817) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTOR'AL est expirée depuis le 15 octobre 2017.

FAPAC TIVADIS a également déposé les autres marques suivantes : TIVADIS


FAPAC TIVADIS Société Anonyme - ROUTE DE MONTMARAULT, ZONE INDUSTRIELLE LA VERRERIE,03210 SOUVIGNY (dossier no 2349817) - 03210 - France - SIREN 351523626


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349817) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349817 - Publication au BOPI 2007-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523095 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

- produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. - colliers antiparasitaires pour animaux, produits de soins et d'hygiène à usage médical, litières pour animaux, produits vétérinaires. - colliers pour animaux, laisses. - farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchés. - produits agricoles, horticoles, forestiers, graines (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.